Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Anna Ka Bazaar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Atelier Brunette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Anna Ka Bazaar domicilié(e) 215 rue jean jacques rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 842 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anna Ka Bazaar, Mme. annabelle Kumar domicilié(e) 215 rue jean jacques rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France.
La marque Atelier Brunette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Brunette est expirée depuis le 29 janvier 2023.
Anna Ka Bazaar a également déposé les autres marques suivantes : Anna Ka Bazaar
Anna Ka Bazaar, SARL - 215 rue jean jacques rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France - SIREN 504842998
Anna Ka Bazaar, Mme. annabelle Kumar - 215 rue jean jacques rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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